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Assurance chat : les exceptions à connaître

Comme tous les animaux de compagnie, le chat est susceptible d’attraper une maladie ou traîner une maladie récurrente qu’il a eue depuis longtemps. Les propriétaires de ces chats auront à prendre soin de leurs compagnons en l’emmenant chez le vétérinaire, dont les frais pourraient être pris en charge par une assurance chat. Il faut noter cependant que les vices rédhibitoires sont exclus d’un contrat d’assurance chat.

Définition d’un vice rédhibitoire

Dans le sens strict de ces termes, un vice rédhibitoire peut être défini comme une pathologie grave dont les frais de traitement coûtent énormément cher. Cette pathologie grave peut être héréditaire, d’origine génétique ou bien infectieuse. Tout comme les chiens, les chats peuvent être également touchés par ces pathologies. Comme ces vices rédhibitoires sont exclus du contrat d’assurance chat, il est très important de connaître cette définition avant la souscription.

Les pathologies graves considérées comme des vices rédhibitoires

Les pathologies considérées comme des vices rédhibitoires chez le chat sont au nombre de quatre. La première pathologie est due à une infection virale immunodépression, équivalente au VIH chez l’homme.

L’infection virale leucémogène féline est la seconde pathologie grave considérée comme un vice rédhibitoire chez le chat. Cette pathologie provoque une insuffisance de globules blancs entraînant la formation et le développement des tumeurs.

La péritonite infectieuse féline est le troisième vice rédhibitoire chez le chat

La leucopénie infectieuse étant le quatrième vice rédhibitoire. Elle entraîne une réduction de la quantité de globules blancs chez le chat. Cette infection est due au parvovirus dont les symptômes sont similaires à ceux de la parvovirose canine.

Les mesures à prendre en cas d’un vice rédhibitoire

Généralement, la vente d’un chat malade ou atteint d’un vice rédhibitoire est formellement interdite. Les éleveurs, les refuges et les animaleries ne sont pas autorisés à procéder à ces ventes. En cas de non-respect de ces règlements, les acheteurs peuvent se retourner contre les vendeurs qui doivent annuler la vente.

Le recours en justice peut se faire également, mais il faut que le dossier soit complété dans les meilleurs délais après l’acquisition de l’animal. Pour éviter d’avoir des soucis avec le délai, il est recommandé d’emmener immédiatement le chat chez un vétérinaire afin que celui-ci l’examine et constate la présence ou non d’un vice rédhibitoire. Si l’animal s’avère positif, le vétérinaire doit établir un constat pour preuve. Il est conseillé de ne jamais laisser un laps de temps entre l’achat de l’animal et la consultation du vétérinaire, car le délai de suspicion est très court. Il est de 15 jours pour le virus leucémogène félin, de 21 jours pour la péritonite infectieuse féline, et de 5 jours pour la leucopénie infectieuse. L’immunodépression féline et les maladies héréditaires ne font pas l’objet d’un délai de suspicion.

Les acheteurs victimes d’une infraction à ce règlement peuvent intenter le vendeur en justice. Pour cela, ils doivent établir un dossier complet dans les meilleurs délais après l’acquisition du chat. L’expertise d’un vétérinaire est obligatoire afin qu’il constate la présence ou non d’un vice rédhibitoire lors de la vente. Ce constat constitue une preuve si l’animal a effectivement un vice rédhibitoire. Un délai de suspicion, entre l’achat et le constat du vétérinaire, doit être respecté par l’acheteur pour que sa requête soit acceptée. Ce délai de suspicion est très court, il est de 15 jours pour le virus leucémogène félin, de 21 jours pour la péritonite infectieuse féline, et de 5 jours pour la leucopénie infectieuse. Le délai de suspicion n’est pas valable pour l’immunodépression féline et les maladies héréditaires.

Pour intenter une action en justice contre les vendeurs de chats malades ou ayant un vice rédhibitoire, l’acheteur n’a qu’un mois pour le faire, sinon il n’aura pas assez de preuves tangibles que le chat était déjà atteint d’une pathologie grave avant son acquisition.